L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Conformément à la loi informatique et liberté du 06/01/1978 (art.27), vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à « Alba Conseil » aux coordonnées suivantes : Alba Conseil  – 23 chemin de berquin, 33550 LANGOIRAN. 

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle : Le présent site constitue une oeuvre dont « Alba Conseil » est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Sauf autorisation écrite de «Alba Conseil », toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

 

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande ou établir une correspondance. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.